Le présent règlement s'applique à tous les stagiaires. Chaque stagiaire est sensé accepter les termes du présent contrat lorsqu'il suit une formation dispensée par Mme Odile Duhem.


Toute personne en stage doit respecter le présent règlement pour toutes les questions relatives à l'application de la réglementation en matière d'hygiène et de sécurité, ainsi que les règles générales et permanentes relatives à la discipline.
Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur sur les lieux de stage, ainsi qu'en matière d'hygiène.
Toutefois, conformément à l'article R.6352-1 du Code du Travail, lorsque la formation se déroule dans une entreprise ou un établissement déjà doté d'un règlement intérieur, les mesures d'hygiène et de sécurité applicables aux stagiaires sont celles de ce dernier règlement.


Chaque stagiaire a l'obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de sa formation. Les stagiaires sont tenus d'utiliser le matériel conformément à son objet : l'utilisation du matériel à d'autres fins, notamment personnelles est interdite. Il est interdit de photocopier ou de photographier le matériel, de dupliquer le matériel audiovisuel mis à disposition, d'enregistrer le contenu de la formation.
Il est demandé aux stagiaires de ne pas utiliser leur téléphone sous quelque modalité que ce soit afin de respecter les temps de formation, les échanges et la dynamique du groupe.


Les consignes d'incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux de l'organisme de manière à être connus de tous les stagiaires.


En application du décret n° 92-478 du 29 mai 1992 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans les salles.


Les horaires de stage sont fixés par la responsable de formation et portés à la connaissance des stagiaires à l'occasion de la remise aux stagiaires du programme de stage. Les stagiaires sont tenus de respecter ces horaires de stage sous peine de l'application des dispositions suivantes:
• En cas d'absence ou de retard au stage, les stagiaires doivent avertir le formateur et s'en justifier. Par ailleurs, les stagiaires ne peuvent s'absenter pendant les heures de stage, sauf circonstances exceptionnelles .
• Lorsque les stagiaires sont des salariés en formation dans le cadre du plan de formation, l'organisme doit informer préalablement l'entreprise de ces absences. Toute absence ou retard non justifié par des circonstances particulières constitue une faute passible de sanctions disciplinaires.
• Tout retard ou absence supérieure à ½ heure par jour, sans justificatif médical, ou circonstances exceptionnelles ne peut donner lieu à recevoir l'attestation de fin de stage.

Par ailleurs, les stagiaires sont tenus de remplir ou signer obligatoirement chaque demi-journée l'attestation de présence.


Sauf autorisation expresse du responsable de formation, les stagiaires ayant accès aux locaux où se déroule la formation pour suivre leur stage ne peuvent :
• Y entrer ou y demeurer à d'autres fins ;
• Y introduire, faire introduire ou faciliter l'introduction de personnes étrangères à l'organisme, ni de marchandises destinées à être vendues au personnel ou au stagiaires.


Les stagiaires sont invités à se présenter à l'organisme en tenue décente et à avoir un comportement correct à l'égard de toute personne présente dans l'organisme.


Tout comportement fautif pourra donner lieu à l'exclusion temporaire ou définitive du stage sans qu'il puisse être demandé d'indemnités par le stagiaire.
L'organisme décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature déposés par les stagiaires dans son enceinte (salle de cours, ateliers, locaux administratifs, parcs de stationnement, vestiaires ...).